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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC
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CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS
COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1433012
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2027
CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS de COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC

Présentation de la marque CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS

Déposée le 30 octobre 1987 par l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC domicilié(e) 38 Rue Ferrère - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE DU BONTEMPS , CUVEE DU BONTEMPS , COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , PARLE BONTEMPS POUR LE BON TEMPS GRAVES & MEDOC COMMANDERIE DU BONTEMPS DE MEDOC ET DES GRAVES , CUVEE DE LA COMMANDERIE DU BONTEMPS-DE-MEDOC , BONTEMPS DE MEDOC , BONTEMPS , FETE DE LA FLEUR


COMMANDERIE DU BONTEMPS MEDOC ET GRAVES – SAUTERNES ET BARSAC, Association régie par la Loi de 1901 - 38 Rue Ferrère - 33000 - BORDEAUX - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2007 n°2348941 - Publication au BOPI 2007-08-20

Renouvellement sans limitation n°2099820 - Publication au BOPI 1997-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2017 n°2653808 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-05

Vins bénéficiant de l'appellation Médoc contrôlée.